Mentions légales

Hébergeur 

Nom de l’hébergeur du site spa.kinedo.com : OVH

Site de l’hébergeur : www.ovh.com

Société
Le site spa.kinedo.com est édité par la société Setma Europe.
Société par action simplifiée au capital de 4 109 010,00 €
RCS Marseille

Adresse
Setma Europe, ZI Athélia III
13600 LA CIOTAT Cedex

Contact
Téléphone : 01 44 82 39 70
Fax : 01 44 82 39 71
Nom du directeur de la publication : Service marketing

Les informations enregistrées sur ce site sont réservées à l’usage de la société SETMA et de ses filiales, et ne peuvent être communiquées qu’aux destinataires suivants : société SETMA.

Les présentes mentions légales sont réglementées par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Economie Numérique.

Le Site dans son ensemble ainsi que les éléments qui le composent (notamment textes, arborescences, logiciels, animations, photographies, vidéos, illustrations, schémas, représentations graphiques, logos, visuels, etc.) constituent des droits de Propriété Intellectuelle (marques, œuvres de l’esprit, brevets, modèles…) protégés du Code de la propriété intellectuelle.

Le Site ainsi que les éléments qui le composent sont la propriété exclusive de SETMA, seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférents, notamment les marques, modèles, brevets, œuvres de l’esprit, logiciels, bases de données, interprétations, images de personnes, et ce, à titre originaire ou par l’effet d’une licence, ou d’une autorisation expresse.

L’usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation, ou diffusion à d’autres fins que pour l’usage personnel et privé dans un but non commercial de l’internaute est strictement interdit. La violation des droits de SETMA expose son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d’auteur (article L. 335-1 et suivants), de droits de marques (article L.716-1 et suivants), de droits de modèles (article L521-1 et suivants.) et de droits de brevets (article L 615-1 et suivants) que par le Code civil en matière de responsabilité civile (article 9, articles 1382 et suivants).

Les liens présents sur ce site peuvent orienter l’utilisateur sur des sites extérieurs dont l’accès et le contenu ne peuvent en aucune manière engager la responsabilité de la rédaction du site SETMA.
Conformément au règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016, vous pouvez demander la consultation, modification, suppression des données à caractère personnel sur la page contact ou consulter la page « cookies et données personnelle pour en savoir plus.

Crédits
Réalisation du site internet : LunaWeb, Agence de design UX